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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la réfèrence
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F&P
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

F&P
la réfèrence sarl

Numéro de dépôt :
3589845
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
F&P de la réfèrence

Présentation de la marque F&P

Déposée le 22 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la réfèrence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F&P »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la réfèrence domicilié(e) 53 rue de la haie coq,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la réfèrence domicilié(e) 53 rue de la haie coq,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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la réfèrence a également déposé les autres marques suivantes : LA REFERENCE LAREF LA REFERENCE TRANSACTIONS SUR IMMEUBLES TERRAINS COMMERCES & LOCATIONS , FLEUR PAPILLON


la réfèrence sarl - 53 rue de la haie coq,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


la réfèrence - 53 rue de la haie coq,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493655 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 22 septembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°506764 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.